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Conditions générales de vente des produits et services, vendus par la boutique Fibule-et-Cabochon

Conditions générales de vente :
Les conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée dans la boutique "Fibule et Cabochon".

*Commande :
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Tous les produits sont proposés sous réserve de disponibilité.

*Tarifs :
Les prix des produits affichés dans la boutique sont indiqués en Euros toutes taxes françaises comprises et hors frais d'expédition.
La T.V.A. n'est pas applicable en vertu de l'article 293B du Code Général des Impôts.
"Fibule et Cabochon" se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur votre facture le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

*Frais d'expédition :
Les frais d'expédition comprennent les frais de port, les frais d'emballage et de préparation de commande. Ils sont forfaitaires en fonction de la destination.
Les envois se feront en lettre suivie.
Les frais de port sont offerts pour toute commande supérieure à 60,00 Euros.

*Expédition - livraison :
Les commandes seront expédiées dans un délai de 2 jours ouvrables à compter de la réception du paiement.
"Fibule et Cabochon" ne pourra en aucun cas être tenue responsable des retards de livraison,pertes et détériorations liés à la Poste et pendant le transport,et ceux-ci ne peuvent pas donner lieu à des dommages et intérêts.
La responsabilité de "Fibule et Cabochon" ne peut être engagée en cas d'impossibilité de livraison ou de problème lors de l'acheminement de la commande,dus à des erreurs dans le libellé des coordonnées du destinataire faites par le client lors de la passation de la commande.
Attention pour les envois sécurisés, si le site de la poste affiche qu'ils vous sont parvenus, votre commande ne vous sera pas remboursée, il vous faudra voir cela avec votre bureau de Poste.

*Paiements :
Les paiements peuvent s'effectuer :
. par Paypal
. par Hipay
. par carte bancaire : Visa, Mastercard, American Express
. en espèces : seulement en cas de remise de la commande en main propre

*Validation de la commande :
Toute commande non accompagnée de son règlement dans le délai de sept jours sera considérée comme nulle.La commande ne sera validée qu'après encaissement du règlement.

*Retour / Remboursement :
Au cas par cas,merci de nous contacter en décrivant le problème rencontré, pour que nous trouvions ensemble la solution la mieux adaptée à votre demande.

Dans tous les cas la commande devra être retournée, aux frais du client, 14 jours maximum à compter de sa date de réception et dans son emballage d'origine.
Le délai de rétractation courra à partir de la réception du dernier produit en cas de commande multiple.

Le remboursement ( 14 jours maximum à compter de la date d'annulation ) sera effectué, après vérification de la commande retournée, qui devra être complète et à l'état neuf.
Aucune réclamation ne sera prise en compte pour toute usure normale,négligence ou endommagement accidentel.

*Protection des données personnelles et gestion des cookies :
Détaillées tout en bas de la page sous "Mentions légales" 

Fibule et Cabochon 
8 place de Roaldès du Bourg
31840 SEILH
No Siret: 53292085700010
Microentreprise crée en Juin 2011

Contact@fibule-et-cabochon.fr

°Fibule et Cabochon est une marque déposée à l'INPI°
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